Je vais tout d'abord survoler quelques différents points, si certains d'entre vous ont envie de plus de précisions, je les laisse apporter quelques compléments qui seront, je l'espere rajouté dans ce premier sujet.
Tout d'abord qu'est ce qu'un CITES ?
La CITES est un organisme internationalisme qui tente de protéger par la régulation (au travers "aussi" de pressions géo-politiques), le commerce d'espèces en voie de disparition. Son action la plus visible dans notre passion se fait au travers de numéro dit "CITES" parfois fourni sur les factures. Le CITES est un permis d'exportation. Cet organisme s'appuie pour cela sur la convention de Washington qui définit les différentes catégories d'animaux, leurs gravités de survie/extinction. Les pays signataires de cette convention, ont l'obligation de la respecter, quant aux autres, ils sont incités à y devenir signataires au moyen de pressions géo-politiques.
On trouve dans la convention de Washington, différentes catégories:
Annexe A
Espèces en voie de disparition interdits à la vente mais autorisé pour la Recherche
Annexe II (Dit aussi Annexe B)
Espèces en voie de disparition mais autorisées à la vente mais devant respecter un quota et soumis aux CITES, donc aux permis d'exportation.
Annexe III (Dit aussi Annexe C)
Espèces en danger mais pas en voie de disparition, le pays exportateur peut demander à excercer une surveillance particulière
Annexe D
Espèce en danger mais cette fois ci dont les pays d'importation veulent suivre les flux.
Il y a certainement plein 'autres Annexes mais nous nous attaquerons ici à ces Annexes ci dessus pour notre hobby.
Premier point, quelle est la forme d'un CITES ?
Il y a plusieurs versions de ce document selon les années, mais en voici un en exemple:
Il est demandé par l'exportateur et concerne en général un carton/colis de coraux. Ce document doit être joint au carton et est numéroté. En conclusion, un numéro CITES ne s'applique pas à un corail mais aux coraux du colis. D'ailleurs les coraux exportés dans le colis doivent être mentionnés sur le CITES.
En général, les boutiques se doivent de tenir des cahiers d'entrées/sorties précisent l'arrivée de telle espèce et la date de revente de cette même espèce avec le numéro CITES qui lui a été accordé et le nom du destinataire. En tant que particulier, maintenir un tel cahier comme le font les professionnels peut être un plus en cas de contrôle afin de ne pas voir quelques uns de vos joyaux ne pas vous être retirés et transférés vers un centre autorisé (Océarium, ...).
Comme nous l'avons vu ci-dessus, les animaux en Annexe I sont TOTALEMENT interdit à la commercialisation et seulement autorisé à la vente. Il arrive que d'une année sur l'autre un corail qui était classé dans une autre Annexe passe en Annexe I ou d'ailleurs en sorte pour passer en II. Dans ce cas, sa vente, même sous vente de bouture est TOTALEMENT interdit, que vous ayez un numéro de CITES associé ou non quand vous l'avez acquis et alors qu'il était encore en Annexe II ou III. D'ailleurs même si acquis légalement en Annexe II, sa simple détention pourrait même poser problème mais elle reste tout de même tolérée pour peu que l'on soit en mesure d'en prouver son acquisition alors qu'il était en Annexe II ou supérieur. On commence à entrevoir l'intérêt entre particuliers d'insister sur le fait de s'assurer que l'on a acquis un corail avec un CITES et/ou certificat de cession...
En annexe II, comme nous l'avons vu, la commercialisation est soumise aux CITES. Les commerçants, quand ils passent eux mêmes par un transhippeur (et non par une ferme d'importation, ce qui est encore souvent le cas... beaucoup passent encore via des tanshippeur, c-a-d importent eux mêmes), se doivent d'avoir en posession les CITES correspondants. Malheureusement de nouvelles directives (plus souples) autorisent les ventes entre les états membres à se passer de CITES. En gros seul l'importateur initial dans l'état membre doit être en mesure de fournir le certificat d'exportation:
Selon les règlements de l’Union européenne, les transactions intracommunautaires (c’est-à- dire entre Etats membres de l’UE aussi bien qu’au sein d’un même Etat membre) portant sur les spécimens relevant des annexes B, C et D sont libres de tout document spécifique.
Cet assouplissement, a pour conséquence de pouvoir voir apparaitre des professionnels peu scrupuleux, vendre des coraux importés illégalement et indiquer aux clients qu'ils sont passés par une ferme d'importation se trouvant au sein de l'UE, les autorisant donc à se passer de certificats CITES ! En se passant ainsi d'un intermédiaire, ces professionnels peu scrupuleux peuvent augmenter illégalement leurs bénéfices. Inciter les professionnels par qui nous faisons nos acquisitions à fournir les numéros de CITES sur les facturettes, peut être la preuve d'une excellente responsabilité dans notre hobby afin de limiter le développement de professionnels peu scrupuleux.
Enfin, quelque soit l'annexe:
Cependant, certains ont rencontrés des difficultés lors d'achats de coraux et/ou de boutures dans des pays de l'UE lors de contrôles surprises aux douanes. La capacité d'être en mesure de fournir une facture est un point essentiel afin de montrer que l'on agit pas au sein d'un réseau d'importation illégale est un plus certain, évitant la perte de temps, voir la confiscation par les services vétérinaires de nos chers futures pensionnaires, permettant ainsi de leur assurer un trajet le plus rapide et le moins risqué pour leur santé. Garder et collectionner les factures au sein d'un cahier d'entrée/sortie comme doivent le faire les professionnels, est un plus en cas de contrôle (oui, oui, ça arrive, surtout s'il peut vous arriver de revendre régulièrement quelques dizaines de boutures par mois).
A ces fins, de façon à montrer qu'à aucun moment de la chaine l'on ait pu prendre part à un réseau illégale, le Certificat de Cession est un document favorisant la bonne foi du récifaliste: https://www.formulaires.modernisation.g ... 4367_01.do Le mieux est aussi d'y adjoindre le numéro de CITES quand tel est le cas.
Malgré les differents défauts du CITES (un seul numéro émis pour plusieurs coraux, coraux parfois en Annexe I ayant été nommé autrement par l'exportateur avec le nom d'un corail en Annexe II), Avoir le numéro de CITES est un gage de traçabilité que je trouve personnellement non négligeable Je trouve qu'il permet de s'assurer aussi que l'animal fourni (pour peu qu'il soit en annexe II), a été acquis par le professionnel chez qui vous l'avez acquis, de façon tout à fait légal et qu'un certificat d'exportation a été émis pour celui-ci, permettant ainsi de le compter et de gérer sa population au mieux en milieu naturel ! N'oublions pas aussi minime soit-il et même s'il a été prouvé à maintes reprises qu'au contraire notre passion permettait par le développement d'une économie durable, le développement d'especes à l'origine en voie de disparition, notre passion a tout de même des impacts et que nous assurer de la bonne provenance et du respect des lois est un gage pour la crédibilité et la diffusion de notre hobby !
Si les échanges intra communautaires peuvent se passer de CITES,je suis preneur de tout article justifiant qu'à partir de X génération, l'on peut se passer de CITES ou de tel ou tel papier !!!!?
ce qui m'étonne énormément du fait des obligations de plus en plus nombreuses de traçabilité !
PS : Afin d'éviter toute hurlante à mon encontre, j'avoue avoir cité les aspects légaux mais y avoir glissé comme vous l'aurez constaté pas mal d'éthique (démarche personnelle). Cependant, être en mesure de démontrer une telle éthique, est à mon avis un bénéfice important pour notre hobby
PS2: toutes les corrections sont les bienvenues !
Références:
http://www.developpement-durable.gouv.f ... eenne.html
http://www.cites.org/fra/resources/pub/Evolution.pdf
http://www.reef-guardian.com/c-i-t-e-s- ... ticle.html
https://www.formulaires.modernisation.g ... 4367_01.do
